Quel taux d’invalidité en cas d'AVC ?

Si l'AVC représente l'un des principaux handicaps en France et une cause de décès majeure, encore faut-il distinguer les différents types d'AVC.

Quels sont les facteurs aggravants d'AVC ? Les signes avant-coureurs de cette pathologie ? Ses conséquences sur le physique ou le quotidien des personnes souffrant de cette maladie ? Dans quelle mesure le taux d'invalidité conditionne-t-il grandement les aides financières versées après un AVC ? Pourquoi leur montant limité devrait-il inciter les particuliers à souscrire un contrat de prévoyance complémentaire ?

Sommaire

• Qu'est-ce qu'un AVC ?
• Facteurs aggravants d'AVC
• Quels sont les signes avant-coureurs d'un AVC ?
• Quelles sont les conséquences de l'AVC ?
• Comment l'assurance maladie prend-elle en charge l'AVC ?
• Quelles sont les aides financières complémentaires après un AVC ?
• Quels sont les frais médicaux pris en charge en cas d'AVC ?
• Assurance prévoyance complémentaire et AVC

L'acronyme AVC correspond à "accident vasculaire cérébral". Il définit la perte soudaine de fonctions cérébrales, s'expliquant par une obstruction de la circulation du sang dans une artère du cerveau ou par une hémorragie cérébrale.

Il existe 3 types d'AVC :

• On parle d'AVC ischémique ou d'infarctus cérébral quand une artère est bouchée (c'est l'AVC le plus fréquemment observé).
• L'AVC hémorragique, quand une hémorragie en est la cause (principalement causée par une rupture d'anévrisme).
• L’Accident Ischémique Transitoire (AIT), qui est une obstruction artérielle temporaire (de quelques secondes à plusieurs minutes), et ne laisse aucune séquelle. Attention, car l'AIT, qui passe souvent pour un malaise, augmente le risque d'un AVC imminent, il faut donc contacter immédiatement les urgences.

Le risque d'AVC est plus élevé chez certains profils de patients, comme ceux souffrant de diabète, d'hypertension, de troubles cardiaques ou coronaires (artères du cœur) fréquents.

Ces facteurs sont susceptibles d'augmenter le taux d'invalidité à la suite d'un AVC.

Par ailleurs, les personnes obèses ou en surpoids ont davantage de risques d'être victimes d'un AVC.

Enfin, une mauvaise hygiène de vie augmente grandement les risques d'AVC.
Les personnes qui fument, boivent trop d’alcool, qui ne pratiquent pas d'activité physique régulière ou avec trop de mauvais cholestérol (le LDL, qui bouche les artères) ont davantage de chances d'être victimes d'un AVC.

Plusieurs manifestations physiques indiquent qu'une personne est victime d'un AVC : difficulté d'élocution, trouble d'équilibre, de motricité, de vision, sourire asymétrique...

Dans ces situations, il faut agir rapidement, afin qu'une personne manifestant de tels symptômes soit prise en charge par des médecins, car un AVC traité rapidement peut ne laisser aucune séquelle.

Inversement, le taux d'invalidité à la suite d'un AVC est parfois important.

Les conséquences physiques d'un AVC sont multiples : troubles du langage (aphasie), crispation des muscles, troubles sexuels, fourmillements, difficultés de concentration, insensibilité au toucher, difficulté à uriner...
Environ 1/3 des personnes victimes d'un AVC ne peuvent plus conduire.

L'AVC a aussi un impact sur les relations sociales : risque de tensions dans la vie familiale, vie professionnelle ajournée (50 % des personnes atteintes par la pathologie ne sont plus en mesure de retourner à leur travail).
Enfin, l'AVC augmente le risque de dépression.

Source : Hopitaux Paris Sud

Ces aides vont dépendre du taux d'invalidité à la suite d'un AVC et des revenus professionnels de la personne qui en est victime.

Pour pouvoir bénéficier d'une pension d'invalidité, il faut s'adresser à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Le patient doit présenter un taux d'invalidité d'au moins 66 %, lequel doit être directement lié à la pathologie.

Le médecin-conseil de la CPAM doit déterminer le degré d'invalidité, en fonction de 3 seuils.

• Invalidité de catégorie 1 : le patient peut encore exercer une activité professionnelle rémunérée, mais ses capacités mentales ou physiques ont diminué de 66 %.
• Invalidité de catégorie 2 : le patient ne peut plus exercer une activité professionnelle rémunérée.
• Invalidité de catégorie 3 : le patient ne peut plus exercer une activité professionnelle rémunérée ni accomplir les actes de la vie courante sans assistance.

La personne qui a suffisamment travaillé avant son AVC recevra des indemnités journalières pendant 3 ans (plafonnées à 52,28 euros par jour). Au-delà, et si elle ne peut toujours pas travailler normalement et à plein temps, elle recevra une pension d'invalidité. Son montant sera déterminé à partir de son degré d'invalidité et du salaire médian de ses 10 meilleures années d'activité professionnelle.

Pour une invalidité de niveau 1, le montant de la pension d'invalidité d’un salarié sera de 1 159 euros maximum par an. Pour une invalidité de catégorie 3, ce montant annuel ne dépassera pas 3 142, 90 euros.

Hormis la nécessité de faire constater son taux d'invalidité à la suite de son AVC, la personne qui en est atteinte doit aussi respecter certaines conditions, par exemple ne pas avoir atteint l'âge légal de départ à la retraite.

Source : Ameli.fr

Outre le versement de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH), les personnes de moins de 60 ans victimes d'un AVC et qui répondent à ses critères de ressources peuvent bénéficier de la prestation de compensation du handicap (PCH). Cette aide départementale permet de financer certains frais techniques, comme l'aménagement du véhicule ou du domicile de la personne invalide, ou ses frais de transport.

Les personnes de plus de 60 ans victimes d’un AVC peuvent prétendre à l'allocation personnalisée d’autonomie (APA).

Si une personne a un taux d'incapacité permanente de 80 % ou plus, elle a droit à une prestation complémentaire pour recours à une tierce personne, qui l'assistera dans son quotidien.

La Sécurité sociale prend intégralement en charge tous les frais de traitement, les examens médicaux ou les médicaments liés à tout AVC considéré comme une ALD par le médecin-conseil de la CPAM.

En revanche, certains frais de santé - même avec un taux d'invalidité élevé à la suite d'un AVC - ne seront pas remboursés :

• Les frais de franchise médicale, qui s'appliquent notamment sur certains médicaments ou actes paramédicaux.
• Le forfait hospitalier (le patient participe financièrement à ses frais d'hospitalisation).
• Les dépassements d'honoraires de praticiens.
• Le ticket modérateur.

Les prestations fournies par la Sécurité sociale et les aides financières allouées après un AVC restent insuffisantes.

Sans sources de revenus complémentaires, les personnes victimes d'un AVC vont donc connaître une baisse de revenus significative si elles ne peuvent plus travailler.
Une personne avec un taux d'invalidité élevé à la suite d'un AVC risque de ne pas pouvoir assurer un train de vie équivalent à celui qui était le sien avant son accident. Elle ne sera plus capable de faire face aux dépenses de la vie courante ou aux dépenses de santé liées à son AVC.

Pour éviter un tel scénario, il existe une alternative intéressante : souscrire une assurance prévoyance complémentaire (appelée aussi "prévoyance").
Voici quelques garanties proposées dans le contrat de prévoyance MetLife à destination des particuliers :

• Versement d'un capital décès, qui peut atteindre 50 millions d'euros par assuré (sous forme de capital ou de rente viagère).
• Rente invalidité, en cas d'invalidité permanente partielle ou totale, qui compense la perte de revenus d'une personne victime d'AVC (30 000 euros maximum par mois).
• Rente de conjoint : jusqu'à 5 000 euros par mois versés au conjoint survivant.
• Rente éducation : 2 000 euros par mois et par enfant, afin de leur permettre de suivre des études supérieures jusqu'à l'âge de 25 ans.