Comment définir le taux d’invalidité de l'asthme ?

Certaines personnes souffrent d'asthme. Mais cette affection peut parfois s'expliquer par la profession exercée par un asthmatique, lorsque certains facteurs sont détectés sur son lieu de travail.

Quels sont les différents types d'asthmes professionnels ? Comment définir le taux d’invalidité dû à l'asthme ? Le contester ? À quelle indemnisation donne-t-il droit et dans quels cas mieux vaut-il souscrire une prévoyance pour particulier ?

Sommaire

• Qu’est-ce que l’asthme ?
• Asthme professionnel
• Quand l’asthme peut-il être considéré comme une invalidité ?

L'asthme désigne une affection pulmonaire. Elle peut s'avérer extrêmement contraignante. Il s'agit d'une inflammation au niveau des bronches, qui entraîne des difficultés respiratoires d'intensité variable, soit épisodiquement, soit de façon plus régulière.

Symptômes de l’asthme

Les symptômes les plus courants observés chez les personnes asthmatiques sont (notamment) des difficultés à respirer, une toux sèche, un essoufflement sans avoir à fourni d'effort particulier, ou encore une douleur dans la poitrine.

L'asthme peut aussi être provoqué par une allergie : les symptômes caractéristiques de l'asthme s'accompagnent notamment d'écoulements, de picotements du nez ou d'yeux irrités.

Niveaux de la maladie

On distingue 3 niveaux de gravité de l'asthme, déterminant le taux d'invalidité de la personne qui en souffre.

• Asthme intermittent : les manifestations sont occasionnelles, souvent dues à des réactions allergiques saisonnières ou à des infections virales.
• Asthme persistant : les symptômes se présentent plus fréquemment et exigent un traitement continu, en plus des interventions immédiates pour les crises sporadiques.
• Asthme sévère : d'après les données de santé publique, il affecte environ 6 % des personnes asthmatiques. Cette forme de la maladie entraîne des symptômes intenses, jour et nuit, restreignant l'activité quotidienne. Un suivi médical régulier par un spécialiste et un traitement de longue durée sont alors impératifs.

Il arrive parfois que l'asthme soit lié à l'activité professionnelle.

L'asthme est considéré d'origine professionnelle lorsqu'un ou plusieurs éléments déclencheurs ou exacerbant de cette affection respiratoire sont identifiés sur le lieu de travail. En France, une proportion significative de cas d'asthme, estimée entre 10 et 15 %*, est liée à l'environnement professionnel. Ces cas débouchent parfois sur des taux d'invalidité de l'asthme si sévères qu'ils empêchent certaines personnes de travailler.

* Source : Inserm

Quels sont les différents asthmes professionnels ?

Dans le contexte professionnel, différents types d'asthme peuvent survenir.

1. Asthme allergique professionnel : il survient à la suite d'une réaction allergique à des allergènes spécifiques au lieu de travail. Ce type d'asthme peut se manifester après une période d'exposition prolongée, favorisant le développement de l'allergie.
2. Asthme irritant : provoqué par des contacts répétés avec des substances agressives telles que des produits chimiques ou des fumées industrielles, ce type d'asthme n'est pas lié à une allergie. Il peut apparaître rapidement après une exposition intense ou s'installer graduellement.
3. Asthme exacerbé par le travail : certains asthmes existants sont aggravés par des facteurs professionnels, incluant des substances spécifiques ou des conditions climatiques extrêmes. L'aggravation est souvent rapide, marquée par une intensification des crises.

Les crises d'asthme peuvent augmenter en nombre et en intensité avec le temps. En outre, elles durent également plus longtemps et accentuent les risques de taux d'invalidité dû à l'asthme.

Quels sont les signes de l’asthme professionnel ?

Les symptômes de l'asthme professionnel sont les mêmes que ceux de l'asthme "normal".

Toutefois, la détection de l'asthme professionnel sera d'autant plus évidente quand les symptômes de cette pathologie cessent durant les vacances prises par des asthmatiques et qu'ils se manifestent à nouveau à l'issue de ces périodes.

Quelles professions sont concernées ?

En France, il existe plusieurs professions particulièrement impactées par l'asthme professionnel.

• Les boulangers ou pâtissiers, l'asthme étant provoqué par les farines qu'ils utilisent quotidiennement.
• Les techniciens de surface qui utilisent certains produits de nettoyage, notamment les produits en spray.
• Le personnel médical en contact avec des produits désinfectants, ou utilisant des gants en latex.
• Les peintres, en raison des peintures ou des produits pour isoler les constructions.
• Les menuisiers inhalant la poussière du bois.
• Les coiffeurs, puisqu'ils travaillent au contact de produits chimiques, comme les teintures.

Par conséquent, le taux d'invalidité dû à l'asthme est très élevé dans ces catégories socioprofessionnelles.

En cas de taux d'invalidité pour asthme sévère, il est possible de le faire reconnaître en tant que maladie professionnelle. L'enjeu ? Une prise en charge totale des dépenses de santé liées à cette pathologie (sans que le patient ait une quelconque avance de frais à fournir).

Le système d'Assurance maladie distingue 2 degrés de pathologie :

• Affection longue durée (ALD) exonérante.
  Dans ce cas, l'asthme est totalement pris en charge par la Sécurité sociale (le patient doit seulement s'acquitter de frais de 1 euro par consultation).
  Attention, car même si l'asthme est considéré comme une ALD exonérante, le remboursement dépend du professionnel de santé consulté : s'il s'agit d'un professionnel de secteur 2 pratiquant des dépassements d'honoraires, le patient ne sera pas remboursé intégralement (uniquement en secteur 1).
• Si le patient est atteint d'un asthme évalué comme une ALD non exonérante, son taux d'invalidité dû à l'asthme n'est pas assez élevé. Il devra alors s'acquitter du ticket modérateur et avancer ses frais de santé.

Dans cette hypothèse, il est vivement conseillé de souscrire une mutuelle santé complémentaire. Celle-ci vous couvrira intégralement les frais, par exemple pour consulter un pneumologue ou subir des soins hospitaliers en urgence.

Diagnostic de l’asthme

Lorsque des symptômes suggèrent un asthme d'origine professionnelle, il convient d'en explorer la cause sur le lieu de travail.

Le médecin du travail procède donc à une évaluation détaillée des activités et substances en contact avec le salarié.

Ainsi, le suivi médical de la fonction pulmonaire au fil du temps, en particulier durant les périodes d'activité et de repos, contribue à identifier l'impact du milieu professionnel sur la respiration.

Si nécessaire, des tests allergiques plus poussés peuvent être réalisés, afin de déterminer avec exactitude l'origine de l'asthme professionnel.

Traitements de l'asthme

Actuellement, il n'existe aucun moyen de guérir définitivement une personne asthmatique.

Cependant, certains bons réflexes permettent d'en réduire considérablement les manifestations, notamment en arrêtant de fumer, en évitant les zones saturées de particules fines ou en se faisant vacciner contre les maladies accentuant l'asthme, comme le Covid-19 ou la grippe.

Un suivi médical régulier permettra également d'adapter le traitement, particulièrement en cas de taux d'invalidité pour asthme sévère.

On trouve d'excellents traitements pour atténuer les effets et diminuer la fréquence des crises d'asthme. Ils sont de 2 ordres : un traitement à long terme, et un traitement ponctuel (uniquement lors de l'apparition de crises).

• Le traitement asthmatique à long terme (pour asthme persistant, soit les stades 2 à 4 de cette pathologie).
  
  Il consiste à administrer des corticoïdes par inhalation, grâce à des inhalateurs de poche.
  Pour ce traitement de l'asthme, il faut donc utiliser un inhalateur, que l'asthmatique se doit d'emporter partout avec lui. Ces inhalateurs diminuent les inflammations des bronches, l'irritation, et facilitent la respiration.
  Mais parfois, ils ne sont pas utilisés à bon escient, ce qui en réduit l'efficacité. Par ailleurs, en cas de surdosage, les corticoïdes favorisent l'apparition de certaines pathologies, comme l'ostéoporose ou la cataracte.

• Le traitement ponctuel des crises d'asthme.
  
  Il fonctionne aussi bien pour les personnes souffrant d'asthme léger que pour celles ayant un taux d'invalidité; pour asthme élevé. Il s'agit de prendre des bronchodilatateurs, car ces médicaments relâchent rapidement les muscles situés autour des bronches, facilitant ainsi l'arrivée d'air.
  
  Ils sont rarement suivis d'effets secondaires (comme des crampes musculaires). En revanche, administrés à trop fortes doses, ils peuvent occasionner des troubles cardiaques.

Versement d’une rente d’invalidité

Dans le cadre d'un asthme professionnel, c'est la CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie) qui détermine si une personne est atteinte d'un taux d'invalidité permanente ou d'un taux d'invalidité partielle.

N.B. : il est possible de contester judiciairement le taux d'invalidité déterminé par la CPAM.

Ce taux a une grande incidence sur l'indemnisation qui sera versée à un asthmatique : un taux d'invalidité pour un asthme sévère conditionne la possibilité de bénéficier d'une rente invalidité à vie, et non pas d'un capital unique. Un facteur déterminant, car le capital unique versé par l'Assurance maladie est insuffisant pour subvenir aux besoins d'une personne asthmatique qui ne peut plus exercer son activité professionnelle, et donc percevoir des revenus réguliers.

Toutefois, en souscrivant une prévoyance complémentaire individuelle, une personne asthmatique pourra, entre autres, recevoir une rente d’invalidité en cas d'arrêt de travail dû à de l'asthme professionnel. En outre, il n'aura pas à attendre l'issue d'une procédure judiciaire contre la CPAM pour qu'une rente lui soit versée.

MetLife propose des solutions de prévoyance avec des garanties complètes incluant le versement d’une rente en cas d’invalidité.