Assurance Homme clé
Une solution complète et adaptable pour pérenniser l’entreprise en cas de disparition d’une personne-clé.
Les avantages de l'assurance Homme clé MetLife
Une protection financière pour votre entreprise
Jusqu'à 50 millions d'euros de capital en cas de décès de l'Homme clé et 20 millions en cas de perte totale et irréversible d'autonomie.
Jusqu'à 1000 € / jour en cas d'arrêt de travail de la personne clé et 600 € / jour pour couvrir vos frais généraux.
Des garanties irrévocables
Aucune déclaration de changement n’est nécessaire en cas d’évolution de santé de l’assuré.
Une fiscalité avantageuse
Vos cotisations sont déductibles du bénéfice imposable de l’entreprise au titre des charges d’exploitation. Le capital décès imposable perçu peut être étalé sur 4 ans ainsi que l’année en cours (selon la réglementation en vigueur).
Des formalités médicales et financières allégées
Un simple questionnaire de santé jusqu’au 1,25 millions d'euros pour les moins de 46 ans.
Pas de justificatif pour les Rapports Moraux et Financiers jusqu’à 2,5 millions d'euros
Devis assurance homme clé
Un de nos experts fait le point avec vous sur votre besoin afin de vous proposer une solution de prévoyance sur-mesure.
Qu'est-ce qu'une assurance Homme clé ?
L’assurance Homme clé est un contrat de prévoyance qui a pour objectif de protéger votre entreprise des conséquences liée à la perte temporaire ou permanente d’une personne essentielle à son fonctionnement. Cette disparition peut-être le fait d’un arrêt de travail, d’une invalidité ou d’un décès.
La plupart des sociétés possèdent une ou plusieurs personnes clé. Ce contrat de prévoyance vous permet, en cas de disparition de la personne clé, de recevoir un capital. Grâce à ce capital, vous pourrez ainsi faire face à la perte de chiffre d’affaires occasionnée par cette absence, mais également disposer de ressources pour recruter une personne disposant de compétences équivalentes. Vous sécurisez ainsi votre activité et rassurez vos partenaires sur votre fiabilité.
Qu'est-ce qu'un Homme clé ?
Un homme clé est une personne qui est indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise. Ses compétences et ses responsabilités ont un rôle économique déterminant.
La personne clé d’une entreprise peut être son dirigeant, un manager ou un collaborateur détenant une expertise, une technique particulière ou un savoir-faire le rendant essentiel à la continuité de l'activité. Par exemple le chef d’un restaurant étoilé, un nez chez un parfumeur, le directeur commercial, etc.
La ou les personnes clé sont choisies par l’entreprise selon sa structure et la nature de son activité.
Les garanties Homme clé MetLife
Capital décès / PTIA
Un capital versé à l’entreprise en cas de décès ou Perte Totale et irréversible d’Autonomie de la personne-clé.
Indemnités en cas d'incapacité
Des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail de l'Homme clé et un capital en cas d'invalidité permanente totale.
Couverture des frais généraux
Une indemnité journalière pour couvrir vos frais généraux.
- Jusqu'à 50 millions d'euros en cas de décès
- Jusqu'à 20 millions en cas de perte totale et irreversible d'autonomie
Vous disposez également d'une garantie provisoire décès toutes causes pendant l'accomplissement des formalités médicales, dans la limite de 500 000 €.
- Arrêt de travail : jusqu'à 1 000 € par jour d'indemnités journalières en cas d'ITT (Incapacité Temporaire Totale).
- Invalidité Permanente Totale (IPT) : capital décès dans la limite de 5 millions d'euros.
- Indemnités journalières comprises entre 30 et 600 € par jour (au choix à la souscription).
Les frais généraux concernent toutes charges d'exploitation : charges sociales du TNS (travailleurs non-salariés), salaires et charges sociales des employés, loyer, téléphone, électricité (liste détaillée dans la notice d'information).
Pourquoi souscrire une assurance Homme clé ?
La disparition soudaine, l’invalidité ou l’arrêt de travail d’une personne-clé de l’entreprise peut mettre en danger l’équilibre ou l’existence même de la société.
Les conséquences pour l’entreprise sont multiples :
- Une baisse du chiffre d’affaires pouvant aboutir à un préjudice financier.
- Des dépenses de réorganisation pour remplacer cette personne (management de transition, recrutement, formation …).
- Une baisse de l'image de marque et de confiance des partenaires extérieurs (fournisseurs, banquiers, clients …).
L’assurance homme clé est donc une solution sur mesure permettant de pallier les conséquences de l’absence d’une personne clé (dirigeant ou collaborateur) qui entraînerait une baisse de productivité, de qualité ou du chiffre d’affaires.
Le fonctionnement de l'assurance Homme clé
En cas de disparition temporaire ou définitive, l’entreprise est dédommagée par le versement d’un capital forfaitaire et d’indemnités, selon les termes du contrat.
La prévoyance homme clé est activée en cas d’incapacité temporaire de travail (ITT), ainsi qu’en cas invalidité permanente totale (IPT), de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ou de décès.
Le versement du capital ou des indemnités peuvent aider, par exemple, à recruter temporairement un manager de transition pour remplacer la personne clé. Les garanties peuvent également comporter un service d’informations juridiques. Le contrat personne clé peut également être couplé avec un contrat de prévoyance familiale à titre personnel qui permet à la famille du collaborateur clé de bénéficier du versement d’un capital en cas d’invalidité ou de décès.
L’assurance personne clé permet de rassurer investisseurs et clients sur la pérennité de l’entreprise.
L'assurance Homme clé expliquée en vidéo
L'expert Vincent Tholance vous explique le fonctionnement de l'assurance personne clé à travers un exemple clair.
Une fiscalité adaptée pour réduire le coût de l'assurance
La souscription d'une assurance personne clé permet de se prémunir en cas de disparation ou incapacité d'une personne clé de l'entreprise, c'est un investissement de l'entreprise la société.
Cet investissement possède des avantages fiscaux pour l'entreprise, notamment au niveau :
- des indemnités et capitaux versés : en cas d'incapacité ou de décès, l'entreprise percevra une indemnité ou un capital décès. Ces deux versements sont imposables au titre d’un profil exceptionnel qui peut être étalé en parts égales sur 5 ans (l’année en cours + 4 ans)
- des cotisations déductibles du résultat de l'entreprise : les primes versées dans le cadre de l'assurance personne clé par l'entreprise sont considérées comme des charges d'exploitations et sont donc déductibles du résultat imposable de l’entreprise (exercice en cours). La comptabilisation de l'assurance Homme clé permet donc profiter d'avantages fiscaux.
Devis Prévoyance personne clé
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Comment souscrire une assurance Homme clé ?
Les contrats d’assurance homme clé sont définis en fonction des besoins spécifiques d’une entreprise. Il s’agit d’abord d’évaluer les pertes réelles que l’entreprise subirait en cas d’absence de cette personne et d’établir les montants que vous voulez assurer. Il peut s’agir de plusieurs millions comme de quelques milliers d’euros.
Il peut être demandé à l’homme ou à la femme clé de remplir un questionnaire médical, car les primes vont varier selon l’âge et les conditions physiques de l’assuré. A noter, en fonction de certains garanties, l'âge maximum de souscription est de 70 ans ou 85 ans. De plus, certaines exclusions peuvent exister en cas de pratique de sports extrêmes.
Nos experts sont à votre disposition pour faire le point sur votre situation et celle de votre entreprise afin de vous proposer un devis assurance personne clé sur-mesure. Vous serez accompagné lors de votre souscription et pourrez finaliser toutes vos démarches en ligne.
Le coût d'une assurance personne clé
Les cotisations d'une assurance homme clé varient en fonction de plusieurs critères déterminants tel que :
- les montant assurés,
- l'âge de la personne clé au moment de la souscription,
- ses antécédents médicaux,
- les garanties souhaitées,
- l'éventuelle pratique de sports à risque.
Pour réaliser un devis en fonction de votre situation et connaitre le tarif de votre assurance homme clé nos experts sont à votre disposition pour vous proposer la meilleure offre.
Plus d'informations sur l'assurance homme clé
Questions / Réponses
L'assurance homme clé n'est pas obligatoire, elle est facultative. Mais la souscription de celle-ci permet à l'entreprise de se prémunir des risques en cas de disparition ou d'incapacité d'une personne clé de l'entreprise.
Le souscripteur est exclusivement l’entreprise, qui peut assurer toute personne possédant un savoir-faire, une compétence clé ou une expertise et dont la disparition ou l'incapacité peuvent affecter négativement la société.
Le bénéficiaire en cas de décès de la personne clé est l'entreprise de celle-ci. C'est donc l'entreprise qui percevra le capital décès de la personne-clé. Le souscripteur sera l'entreprise et l'assuré sera la personne clé.
Lors de la souscription, les types d'indemnisations ou de capitaux versés en cas de sinistre sont déterminés en fonction de la perte d’exploitation réelle subie sur l'exercice en cours (exemple : application d’un taux de marge brute à la baisse du chiffre d’affaires constaté, etc.).
Par ailleurs, la souscription de l’assurance homme clé conduit l’entreprise à accepter de perdre définitivement la disposition des primes versées à l’assureur.
Cela signifie qu’en l’absence de réalisation du risque assuré au terme du contrat (si la personne-clé n’est pas disponible temporairement ou définitivement), l’entreprise souscriptrice ne pourra percevoir ni capital, ni indemnité, et n’aura aucune possibilité de rachat. Le versement des primes se fait donc à « fonds perdus » tant que le risque assuré ne se réalise pas.
Bon à savoir : le bénéficiaire de l’assurance homme clé est toujours l’entreprise souscriptrice. Le calcul de l’indemnisation diffère en fonction des engagements contractuels en vigueur.
La base de calcul retenue pour le calcul des indemnités :
- En cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie :
- Soit une valorisation pour maintenir la rentabilité de l’entreprise : 3 à 5 fois* la moyenne annuelle du Résultat Courant Avant Impôt (RCAI) des 2 dernières années d’exercices fiscaux. *Jusqu’à 5 fois si les résultats sont réguliers
- Soit une valorisation du coût de remplacement : jusqu’à 10 fois la rémunération annuelle nette de la personne clé (salaires + dividendes si réguliers) (frais de recrutement + frais de sous-traitance)
- En cas d’incapacité et/ou d’invalidité :
- L’indemnité représente en général 1,5 à 2 fois le salaire annuel avec une acceptation au cas par cas.
- Couverture ITT (incapacité temporaire de travail) : indemnité journalière avec une franchise de 90 jours et limitée à 1 an.
Les garanties cessent au plus tard :
- Pour la garantie décès : à l’échéance annuelle qui suit le 90e anniversaire de l’assuré,
- Pour toutes les autres garanties : à l’échéance annuelle qui suit le 70e anniversaire de l’assuré.
Les principales exclusions communes à l’ensemble des garanties sont :
- les conséquences d’accidents ou de maladies antérieurs à l’adhésion,
- le suicide dans les 12 mois suivant la date d’effet de l’adhésion au contrat,
- les accidents de la circulation résultant d’un taux d’alcoolémie supérieur au maximum légal,
- les conséquences de l’usage de stupéfiants ou substances analogues, médicaments ou traitement à doses non prescrites médicalement.
Pour connaître l’ensemble des exclusions prévues, nous vous invitons à vous référer à vos conditions générales.
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