Garantie ITT et assurance de prêt immobilier

Tout savoir sur la garantie ITT

L’assurance de prêt immobilier permet d’être protégé pendant toute la durée de votre emprunt, dans le cas où une maladie ou un accident aurait un impact sur vos revenus et donc votre capacité de remboursement. Les banques vous demandent systématiquement d’être couvert sur deux risques principaux : le décès et la perte totale et irréversible de l’autonomie (PTIA).

Il faut parfois y ajouter des garanties complémentaires, dont la garantie d’incapacité temporaire de travail dite garantie ITT.

Vous êtes sur le point de souscrire une assurance emprunteur et vous voulez savoir ce qu’est la garantie ITT ? Comment fonctionne cette garantie et comment vous couvre-t-elle ? Combien coûte la garantie ITT ? Quelles sont les conditions et les exclusions ?

Les experts MetLife vous exposent ici tout ce qu’il faut connaître sur la garantie ITT.

Ce qu'il faut retenir

• La garantie ITT est l’une des garanties d’une assurance de prêt immobilier. Elle est généralement exigée par votre banque pour obtenir un crédit immobilier.
• En cas d’arrêt maladie, elle prend le relais pour payer vos mensualités de prêt jusqu’à votre reprise d’activité.
• Quels que soient votre profil et vos activités, le contrat d’assurance de prêt immobilier de MetLife garantit le remboursement de votre emprunt immobilier.

Sommaire

• Qu’est-ce que la garantie Incapacité Temporaire de Travail (assurance ITT) ?
• La garantie ITT est-elle obligatoire ?
• Quelles sont les indemnisations perçues avec une garantie ITT ?
• Comment fonctionne la garantie ITT ?
• Combien de temps dure l'indemnisation au titre de l’ITT ?
• Quels sont les délais de franchise de la garantie ITT ?
• Combien coûte une garantie ITT ?
• Quelles sont les exclusions d’une garantie ITT ?

L’incapacité temporaire de travail désigne un arrêt de travail involontaire à la suite d’un accident ou d’une maladie, pour une période déterminée.

Lorsqu’un médecin vous place en arrêt de travail, vos revenus sont généralement impactés. La garantie ITT s’active alors et, selon les modalités de votre contrat, prend en charge le paiement de vos mensualités de remboursement d’emprunt et cela jusqu’à la fin de votre arrêt de travail.

Dans le cas d’un prêt immobilier pour une résidence principale, la garantie ITT est imposée par les banques et donc de fait obligatoire.

Pour une résidence secondaire ou dans le cadre d’un investissement locatif, elle n’est pas toujours exigée. Elle reste cependant un outil indispensable pour garantir sur le long terme le remboursement des sommes d’argent souvent importantes que représente un crédit immobilier.

Lors de la souscription de votre assurance de prêt immobilier, vous pouvez choisir deux types d’indemnisation :

• un remboursement indemnitaire, basé sur votre perte de revenus en cas d’arrêt de travail. Il prend en compte les indemnités journalières versées par l’Assurance maladie et vos contrats de prévoyance, et comble la différence pour garantir un niveau de revenu constant ;
• un remboursement forfaitaire, basé sur les mensualités de votre emprunt.

Le modèle forfaitaire est le plus intéressant pour l'emprunteur et tend à se généraliser.

Pour accorder le prêt immobilier, l’établissement financier exigera une couverture d’assurance égale à 100% du montant du prêt. En cas de co-emprunt, cette quotité peut être répartie entre chaque co-emprunteur.

Pour une couverture optimale, chaque co-emprunteur peut choisir de s’assurer sur 100% du prêt. Dans ce cas, en cas d’arrêt de travail, la prise en charge s’effectue sur le montant total des échéances de prêt pendant toute la durée de l’incapacité temporaire totale de travail. Si vous choisissez une quotité d’assurance par emprunteur inférieure à 100 %, l’assurance ne prend en charge que les échéances de prêt à hauteur de la quotité choisie de l’emprunteur en arrêt de travail, son(ses) co-emprunteur(s) continua(nt) à assumer les échéances de prêt sur sa(leur) quotité d’assurance.

Lorsque vous vous retrouvez en arrêt de travail, vous devez déclarer le sinistre dans les délais impartis en fournissant une attestation médicale. La compagnie d’assurance désigne alors un médecin expert qui va procéder à un examen médical pour évaluer votre incapacité temporaire de travail.

Une fois validée, la garantie ITT est activée selon le mode d’indemnisation proposé par votre contrat d’assurance emprunteur en cas d'arrêt maladie : remboursement indemnitaire ou forfaitaire.

La prise en charge du remboursement des mensualités de votre crédit immobilier par votre assureur en cas d'ITT a une durée maximale de 1 095 jours, c’est-à-dire 3 ans. Au-delà de cette limite, d'autres garanties, de type invalidité, peuvent prendre le relais.

Le délai de franchise de votre garantie ITT correspond à la durée d’arrêt de travail pendant laquelle l'assurance ne prend pas encore en charge le remboursement de votre prêt. Il est généralement de 90 jours.

Pour les TNS (travailleurs non-salariés), il est souvent plus court : de 15 à 60 jours.

Si vous disposez d’un contrat de prévoyance individuelle ou collective très complet, le délai de franchise peut être de 180 jours.

Le coût de la garantie ITT est inclus dans le prix total de votre contrat d’assurance de prêt immobilier. Il est donc difficile de le connaître exactement.

Les montants varient selon votre âge, votre état de santé, le montant de l’emprunt et vos garanties. Vous pouvez bénéficier d’un coût plus bas, selon la quotité du prêt couvert ou la durée du délai de franchise.

En prenant un assureur extérieur à votre banque, comme MetLife, vous pouvez généralement économiser jusqu’à 50 % du prix de votre assurance.

En fonction de la compagnie d’assurance, certains types d’ITT ne sont pas pris en charge par l’assureur. Il peut s’agir des arrêts maladie pour des affections psychologiques (dépression notamment), pour des affections disco-vertébrales (lombalgies, hernie discale, etc.) ou les arrêts maladie suite à la pratique de certains sports à risques. Elles peuvent cependant être prises en charge sur option.

Dans la plupart de ces situations, l’assurance emprunteur MetLife vous apportera une protection appropriée pour y faire face. Nos experts sont à votre disposition pour établir avec vous un devis sur mesure et ainsi participer à la concrétisation de votre projet immobilier.