FAQ Super Novaterm Crédit

L’assurance emprunteur est un contrat d’assurance individuel qui prévoit le versement du capital assuré en cas de Décès ou Invalidité*, ou le versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail* ou de perte d’emploi* Il s’agit à la fois d’une protection pour les personnes qui empruntent et pour la banque prêteuse.

*Selon si les garanties ont été souscrites.

Le contrat couvre le décès, la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), l’invalidité permanente totale (IPT)* ou partielle (IPP)*, l’arrêt de travail (incapacité temporaire totale / ITT)* et la perte d’emploi*.

Dans tous les cas, les garanties de décès et PTIA constituent les garanties de base de votre contrat.

*Selon si les garanties ont été souscrites.

L’assurance emprunteur peut être souscrite auprès de la société d’assurance de votre choix mais doit obligatoirement présenter un niveau de garantie équivalent à celle proposée par votre banque.

En assurance emprunteur, le bénéficiaire acceptant, désigné pour percevoir le capital assuré en cas de sinistre pour les garanties Décès et Invalidité, est généralement la Banque. Concernant les garanties ITT et PE, les indemnités journalières sont généralement versées à l’Assuré, sauf disposition contraire.

La clause bénéficiaire, et le fait d’être d’office désigné comme bénéficiaire acceptant, est une véritable garantie pour la Banque, car aucune modification ne peut être faite sur le contrat sans son accord.

La quotité d’une assurance emprunteur représente le pourcentage du capital de l’emprunt couverte par l’Assureur.

Dans tous les cas, la quotité d’un prêt immobilier ne peut être inférieure à 100%. Ainsi, en cas d’emprunt à deux, la somme des quotités assurées sur les deux têtes ne pourra être inférieure à 100% du capital emprunté.

La quotité constitue un élément important de votre assurance emprunteur.

En fonction de votre âge et du capital à assurer vous devrez compléter des formalités médicales de souscription qui vont d’un simple questionnaire de santé à un bilan médical complet afin de permettre à l’assureur de définir les conditions d’acceptation de votre couverture d’assurance.

Le risque pris par l’assureur dépend de votre état de santé au moment de la souscription. C’est la raison pour laquelle l’assureur exige ces formalités.

Selon votre état de santé, après étude de votre dossier médical par les médecins conseil de MetLife, votre demande d’assurance pourra être acceptée aux conditions standard, avec une majoration tarifaire et/ou une exclusion de garantie. L’étude approfondie de chaque demande nous permet de proposer la meilleure solution à chacun selon sa situation afin de l’accompagner au mieux dans son projet immobilier. Les formalités financières comprennent des justificatifs financiers et comptables permettant à l’assureur de vérifier et valider que votre demande d’assurance correspond au mieux à vos besoins de couverture selon le montage financier à assurer et votre situation financière.

Le questionnaire de santé est un document contractuel faisant partie intégrante de votre contrat d’assurance. Il permet à l’assureur d’estimer votre profil de risque individuel afin de définir les conditions tarifaires et de couverture pour l’ensemble des garanties demandées.

Il convient de compléter avec la plus grande attention ce document qui pourra vous être opposé en cas de sinistre si vous n’avez pas répondu avec exactitude aux questions posées. Nous vous recommandons donc de déclarer l’ensemble de vos antécédents de santé correspondant aux questions précises posées dans ce questionnaire afin d’éviter tout risque de litige en cas de sinistre.

En cas de réponse(s) positive(s) à une question, nous vous suggérons de fournir le maximum de précisions et, si possible, vos derniers examens et bilans récents correspondant à votre ou vos pathologie(s) dans le but d’accélérer le traitement de votre dossier. En cas d’antécédent médical imprécis déclaré ou requérant un avis médical spécialisé, l’assureur pourra être amené à vous demander des informations complémentaires afin de finaliser l’étude de votre demande d’assurance.

L’ensemble de ces documents sont placés sous secret médical. Nos médecins conseil sont les garants du respect des normes déontologiques en vigueur.

Bien sûr car c’est notre mission ! MetLife est reconnu comme un expert en risques aggravés depuis plus de 50 ans sur le marché Français et nous assurons aujourd’hui plus de 80% de nos clients aux conditions standard.

Vos conditions de couverture dépendront de la ou des pathologies dont vous souffrez, de votre état de santé actuel et des statistiques médicales assurantielles. Si vous avez des antécédents médicaux et selon votre situation de santé actuelle, nos médecins conseil pourront cependant être amenés dans certains cas à majorer votre prime et/ou réduire vos garanties invalidité/incapacité.

La convention AERAS (s’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé - actualisée en 2020) a pour but d’améliorer l’accès à l’assurance emprunteur pour les personnes présentant un risque médical actuel ou passé.

Grâce à cette convention, en cas d’impossibilité pour MetLife de donner une réponse positive à une demande, celle-ci est transmise automatiquement à un pool d’assureurs et de réassureurs qui étudiera à nouveau la demande d’assurance.

Le droit à l’oubli est la possibilité, passé certains délais, de ne pas le déclarer un cancer ou une hépatite C lors de la souscription d’un contrat d’assurance emprunteur et, en conséquence, de ne se voir appliquer aucune exclusion de garantie ou surprime du fait de ce cancer ou de cette hépatite.

Ce dispositif s'applique lorsque les 2 conditions suivantes sont réunies :

• Nature du prêt : les contrats d'assurance couvrent les prêts à la consommation affectés ou dédiés, les prêts professionnels pour l'acquisition de locaux et/ou de matériels, les prêts immobiliers ;
• L’échéance des contrats d'assurance doit intervenir avant le 71ème anniversaire de l'emprunteur.

Vous pouvez bénéficier des dispositions du "droit à l'oubli" si vous avez été atteint d'une maladie cancéreuse ou d'une hépatite virale C sous réserve que :

• la date de fin du protocole thérapeutique remonte à plus de 5 ans au jour de votre demande d'assurance ;
• et qu'il n'a pas été constaté de rechute de votre maladie.

Les autres pathologies et facteurs de risque, les situations actuelles d’incapacité, d’invalidité ou d’inaptitude au travail, en lien ou non avec l’affection relevant du "droit à l’oubli", sont à déclarer à l’assureur en réponse au questionnaire de santé et pourront faire l’objet d’une décision adaptée ou d’une tarification ajustée. Les conséquences de la maladie cancéreuse ou de l’hépatite virale C, notamment les traitements suivis et leurs effets secondaires, ne sont pas couvertes par le "droit à l’oubli" et doivent donc être déclarées à l’assureur.

La "grille de référence AERAS" liste les pathologies (pathologies cancéreuses et autres pathologies, y compris chroniques) pour lesquelles l’assurance sera accordée aux personnes qui en ont souffert ou en souffrent, soit sans surprime ni exclusion de garantie c’est-à-dire aux conditions standard, soit dans des conditions se rapprochant des conditions standard, après certains délais adaptés à chacune de ces pathologies.

Cette grille est établie et actualisée au rythme des progrès thérapeutiques et de la disponibilité des données de santé nécessaires.

Le capital transmis à votre bénéficiaire est exclusivement destiné à l’organisation des obsèques.

Néanmoins, si le capital décès se trouve être supérieur au montant des frais d’obsèques, il pourra utiliser la différence comme bon lui semble.

• Les conséquences d’accidents survenus avant la prise d’effet des garanties,
• Le suicide et la tentative de suicide au cours de la première année d’assurance,
• Le décès survenant sous l’emprise d’état consécutif à l’utilisation de stupéfiants ou de l’état alcoolique de l’assuré,
• Le fait de guerre civile ou étrangère.

Votre cotisation est fixée une fois pour toute à la souscription. Elle n’augmentera jamais à titre individuel en cours de contrat, même si votre état de santé venait à se dégrader.

Le montant de votre cotisation est déterminé en fonction de votre âge et du capital décès choisi. Ainsi, plus vous souscrivez tôt, plus vos cotisations sont faibles.

Si votre conjoint(e) souscrit son propre contrat en même temps que vous, il bénéficiera d’une réduction de 10% sur sa cotisation.

Oui ! 90 jours, au lieu du délai légal de 14 jours, pendant lesquels vous pouvez changer d’avis, sans avoir à vous justifier et sans être pénalisé(e). C’est votre BONUS CONFIANCE MetLife.

Par ailleurs, si une cotisation était déjà prélevée, nous vous la rembourserions dans un délai de 30 jours.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Votre numéro de contrat commençant par « S200 » ou « A200 » ou « S100 » est renseigné sur les Conditions Particulières de votre contrat ou sur le dernier avenant à votre contrat (ou tout autre courrier émanant de l’Assureur).

Il est également précisé dans la référence de votre prélèvement.

Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre :

Votre numéro de contrat est disponible sur votre espace client Kereis France ou sur les Conditions Particulières de votre contrat.

Afin de vous connecter à cet espace, utilisez l'adresse e-mail renseignée lors de la création de votre compte et le mot de passe que vous avez choisi. Il s'agit de l'adresse e-mail sur laquelle vous recevez vos notifications. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez en générer un nouveau en cliquant sur «Mot de passe oublié ».

Si vous détenez un contrat d’assurance emprunteur depuis le 19/07/2021, vous disposez d’un espace client en ligne.

Afin de vous connecter à cet espace, utilisez l'adresse e-mail renseignée lors de la création de votre compte et le mot de passe que vous avez choisi. Il s'agit de l'adresse e-mail sur laquelle vous recevez vos notifications.

Si vous avez oublié votre mot de passe, nous vous invitons à cliquer sur Mot de passe oublié présent sur la page d'accueil de votre espace client Kereis France.

Votre départ à la retraite doit être déclaré à l’Assureur lorsque vous détenez des garanties facultatives (ex : ITT, IPT, etc.), en adressant notamment la notification de départ à la retraite.

Votre Assureur doit mettre à jour votre contrat, ce qui entrainera une modification de la tarification du contrat.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Vous pouvez adresser vos demandes par courriel à dip@metlife.fr en précisant en objet votre numéro de contrat et « avenant ».

Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre :

Pour tout changement de votre situation, nous vous invitons à le déclarer via votre espace client Kereis France.

Afin de vous connecter à cet espace, utilisez l'adresse e-mail renseignée lors de la création de votre compte et le mot de passe que vous avez choisi. Il s'agit de l'adresse e-mail sur laquelle vous recevez vos notifications. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez en générer un nouveau en cliquant sur «Mot de passe oublié ».

Le tarif de votre assurance emprunteur est défini dès émission de votre contrat. Vos primes d’assurances sont calculées notamment en fonction des critères suivants :

• L’âge,
• L’état de santé,
• Les caractéristiques du prêt,
• Les risques particuliers (emprunteur fumeur, profession, etc.)
• Garanties Souscrites

Le coût de votre contrat pourra être revu à la baisse en cas de changement de l’un des critères ci-dessus.

Pour les contrats souscrits avant le 19/07/2021 ou commençant par une lettre : vous pouvez adresser vos demandes par courriel à dip@metlife.fr en précisant en objet votre numéro de contrat et « avenant »

Pour les contrats souscrits après le 19/07/2021 ou commençant par un chiffre : vous pouvez adresser vos demandes en vous connectant à votre espace client, puis rubrique « Contactez-nous » > « Vos contrats emprunteurs » > « Avoir des informations sur vos prélèvements ».

Lorsque vous effectuez une modification de l’une des caractéristiques de votre prêt, vous devez en informer votre Assureur, et lui transmettre le nouveau tableau d’amortissement.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Vous pouvez adresser vos demandes par courriel à dip@metlife.fr en précisant en objet votre numéro de contrat et « avenant ».

Votre Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre :

L’intégralité des modifications à votre prêt doivent nous être déclarées via votre espace client Kereis France. Afin de vous connecter à cet espace, utilisez l'adresse e-mail renseignée lors de la création de votre compte et le mot de passe que vous avez choisi. Il s'agit de l'adresse e-mail sur laquelle vous recevez vos notifications. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez en générer un nouveau en cliquant sur « Mot de passe oublié ».

En cas de désolidarisation, l’emprunteur qui conserve le prêt à son nom, ne pourra pas résilier son assurance emprunteur, sauf accord de la Banque, il devra la conserver jusqu’au terme de l’emprunt.

La Banque pourra également exiger que l’emprunteur soit assuré avec une quotité à 100 %, si cela n’était pas le cas avant. Dans ce cas, la demande devra être soumise à l’Assureur et pourra entrainer des formalités médicales.

Le co-emprunteur s’étant désolidarisé pourra quant à lui, résilier son assurance de prêt en transmettant l’acte de désolidarisation de la banque.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Vous avez la possibilité de régulariser votre impayé par virement. Pour nous contacter à ce sujet, vous pouvez nous adresser une demande par courriel à dip@metlife.fr en précisant en objet votre numéro de contrat et « avenant ».

Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre :

Votre règlement doit être effectué par chèque et envoyé à l’adresse postale que vous trouverez sur le courrier d'avis d'impayé avec le coupon réponse. Si besoin, voici l’adresse postale (n’oubliez pas d’indiquer votre numéro de contrat) : CBP France - Service MetLife, CS 20008, 44967 NANTES CEDEX 9

Afin de procéder à la modification de la clause bénéficiaire de votre contrat, nous vous remercions de bien vouloir nous transmettre une demande datée et signée, émanant du souscripteur et autorisant le changement de clause bénéficiaire en précisant les informations suivantes :

Le nom, prénom et date de naissance du ou des bénéficiaires désignés ou la dénomination et l’adresse s’il s’agit d’une société.

Le changement de vos coordonnées bancaires peut être effectué sur simple demande, accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire.

Dans le cas où les primes de votre contrat d’Assurance n’ont jamais été prélevées ou que le dernier prélèvement date de plus de 36 mois, il convient de transmettre également un mandat de prélèvement.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Vous trouverez les formalités à transmettre dans « cet espace» rubrique « Arrêt de travail »

Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre :

Vous trouverez toutes les formalités à transmettre en cas d’arrêt de travail sur votre espace client Kereis France.

Les risques exclus, qui s’appliquent à l’ensemble de nos assurés, sont indiqués dans les Conditions Générales de votre contrat qui vous ont été transmises lors de la souscription de celui-ci.

Les exclusions « particulières », s’il y en a, qui ne s’appliquent quant à elles qu’à l’assuré, sont indiquées dans les Conditions Particulières.

Si votre contrat prévoit le versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail ou de Perte d’Emploi, le montant versé sera fonction du nombre de jours indemnisés dans le mois et du montant journalier garanti.

Concernant votre Assurance MetLife, l’indemnisation est réglée chaque mois, à terme échu.

Exemple : si votre contrat prévoit 30 € d’Indemnités Journalières (IJ), en cas d’arrêt de travail pris en charge, vous percevrez 930 € pour le mois de janvier (30 € x 31 jours).

Oui. Il n’y a pas d’exclusion relative aux effets secondaires d’une vaccination.

Si votre contrat a été souscrit avant le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par une lettre :

Vous trouverez les formalités à transmettre dans « Mes démarches » rubrique « Déclarer un décès »

Si votre contrat a été souscrit après le 19/07/2021 et/ou votre numéro de contrat commence par un chiffre

Vous trouverez toutes les formalités à transmettre en cas d’arrêt de travail sur votre espace client Kereis France. Afin de vous connecter à cet espace, utilisez l'adresse e-mail renseignée lors de la création de votre compte et le mot de passe que vous avez choisi. Il s'agit de l'adresse e-mail sur laquelle vous recevez vos notifications. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez en générer un nouveau en cliquant sur « mot de passe oublié ».

Pour résilier votre contrat à la suite d’un remboursement total de votre prêt immobilier, vous devez :

• transmettre l’attestation de fin de prêt de votre banque, précisant le capital initialement emprunté et/ou le numéro de votre contrat d’Assurance MetLife ;
• joindre un RIB (ou confirmer la validité de celui sur lequel vos primes sont prélevées ;
• nous communiquer votre lieu de naissance et votre nom de jeune fille, le cas échéant.

Vous pouvez également vous rendre dans « cet espace » pour obtenir davantage d’informations sur la résiliation : remboursement total ou partiel

Pour résilier votre contrat à la suite d’une substitution d’assurance, vous devez :

• nous transmettre une attestation de votre banque autorisant la résiliation de votre contrat MetLife et précisant le capital initialement emprunté et/ou le numéro de votre contrat MetLife ;
• joindre un RIB (ou confirmer la validité de celui sur lequel vos primes sont prélevées) ;
• nous communiquer votre lieu de naissance et votre nom de jeune fille, le cas échéant.

Vous pouvez également vous rendre dans « remboursement total ou partiel » pour obtenir davantage d’informations sur la résiliation.

Pour résilier votre contrat dans le cas d’un refus de délégation, vous devez :

• nous transmettre une attestation de votre Banque mentionnant le refus de délégation MetLife et précisant le capital initialement emprunté et/ou le numéro de votre contrat MetLife ;
• joindre un RIB (ou confirmer la validité de celui sur lequel vos primes sont prélevées)
• nous communiquer votre lieu de naissance et votre nom de jeune fille, le cas échéant.

Vous pouvez également vous rendre dans « mes démarches » pour obtenir davantage d’informations sur la résiliation : remboursement total ou partiel.